Simone Vincent - JORFSearch

Simone Vincent

De:	Simone Vincent
Objet:	des cadres et admise à faire valoir ses droits à la retraite directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Groupe:	Direction du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône

date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000218601 (source JORF)

radiation

14 Mars 2002 14/03/2002

De:	Simone Vincent inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:	sur place au grade de directeur adjoint du travail

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000770286 (source JORF)

promotion

13 Mars 2002 13/03/2002

De:	Vincent (Simone)
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2002 les inspecteurs du travail

JORFTEXT000000411395 (source JORF)

promotion

20 Février 2002 20/02/2002

De:	Vincent (Simone), épouse Peccaud
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rouen Tribunal pour enfants d'Evreux Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant

JORFTEXT000000568106 (source JORF)

désignation

22 Décembre 1999 22/12/1999

De:	Vincent (Simone), épouse Peccaud
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rouen Tribunal pour enfants d'Evreux Assesseurs titulaires
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"

JORFTEXT000000190274 (source JORF)

désignation

22 Décembre 1995 22/12/1995

De:	Vincent (Simone)
Objet:	membre suppléant à la Commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Seyes (Félix)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1993-03-19"
suppleant

JORFTEXT000000179460 (source JORF)

nomination

02 Avril 1993 02/04/1993